Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE SOLDEUR DE VAISSELLE
Monsieur Claude SARFATI

Numéro de dépôt :
1371427
Date de dépôt :
20/12/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/12/1995
LE SOLDEUR DE VAISSELLE de Claude SARFATI

Présentation de la marque LE SOLDEUR DE VAISSELLE

Déposée le 20 décembre 1985 par monsieur Claude SARFATI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE SOLDEUR DE VAISSELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Claude SARFATI domicilié(e) 9, rue de Sucy, 94430 CHENNEVIERES sur MARNE. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Marc BONAZZA, Société de Conseils Juridiques EST SERVICE. - France.

La marque LE SOLDEUR DE VAISSELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1371427.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE SOLDEUR DE VAISSELLE est expirée depuis le 20 décembre 1995.

Claude SARFATI a également déposé les autres marques suivantes : LE SOLDEUR DU JOUET , CBA COMPTOIR DES BONNES AFFAIRES , CLICLO L'ART D'AMUSER LES PETITS , C'EST UNE BONNE AFFAIRE , LE SOLDEUR DU DISQUE , JACQUES SAND


Monsieur Claude SARFATI - 9, rue de Sucy, 94430 CHENNEVIERES sur MARNE. - France


Monsieur Jean-Marc BONAZZA, Société de Conseils Juridiques EST SERVICE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-08

Vaisselle, en particulier articles de vaisselle pour la table ou la cuisine, porcelaine.